TEXTES JURIDIQUES — ALPHA TECHNICAL GEAR

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

ATG ALPHA TECHNICAL GEAR Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2,00 € Siège social : 23 rue Jules Ferry, 40260 Lesperon, France Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le numéro 949 474 415 Numéro SIRET : 949 474 415 00013 Numéro de TVA intracommunautaire : FR21949474415

Directeur de la publication

Julien Lasne, Président Contact : contact@alphatechnicalgear.com Téléphone : 06 33 56 56 61

Hébergement du site

Wix.com Ltd 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël Site web : www.wix.com

Activité

Vente en ligne d'équipements et accessoires vestimentaires techniques, supports publicitaires et services d'infographie. Code NAF : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site alphatechnicalgear.com (textes, images, logos, maquettes, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de ALPHA Technical Gear ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Médiateur de la consommation

ALPHA Technical Gear a désigné SAS Médiation Solution comme médiateur de la consommation agréé CECMC. Coordonnées : 222 chemin de la bergerie, 01800 Saint Jean de Niost — Tél. 04 82 53 93 06 — contact@sasmediationsolution-conso.fr — www.sasmediationsolution-conso.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Préambule

La société ALPHA Technical Gear SAS, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le numéro 949 474 415, dont le siège social est situé 23 rue Jules Ferry, 40260 Lesperon, France, numéro de TVA intracommunautaire FR21949474415, ci-après dénommée « ALPHA Technical Gear », exploite le site Internet accessible à l'adresse : https://www.alphatechnicalgear.com/

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre ALPHA Technical Gear et toute personne physique ou morale effectuant un achat, ci-après dénommée « le Client ».

2. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des ventes réalisées par ALPHA Technical Gear. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés sont des équipements textiles techniques, personnalisés ou non. Les visuels, maquettes, rendus et descriptions sont fournis à titre indicatif. Des variations mineures peuvent exister (couleur, placement, rendu).

Les produits proposés sont des équipements de sport destinés à un usage sportif courant. Ils ne constituent pas des équipements de protection individuelle (EPI) et ne remplacent aucun équipement de protection homologué.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison. ALPHA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commandes

Une commande est définitive après : validation du panier, acceptation des CGV et paiement complet.

5.1 Produits personnalisés

Une maquette est envoyée au Client pour validation. La validation écrite de la maquette (Bon à Tirer) vaut accord définitif. À partir de cette validation : la commande est ferme ; aucune modification, annulation ou remboursement ne sera possible.

Tant que la maquette n'a pas été validée par le Client, la commande n'est pas considérée comme ferme et peut donner lieu à annulation et remboursement.

Le Client est responsable des éléments fournis (logos, textes, visuels). Toute erreur non signalée lors de la validation du BAT (orthographe, tailles, placement des logos) relève de la responsabilité du Client. En cas de doute, nous encourageons le Client à demander confirmation avant la mise en production.

En cas de non-conformité du produit livré par rapport à la maquette validée et imputable à ALPHA Technical Gear, ALPHA s'engage à reproduire le produit conforme. Cette reproduction constitue le seul recours du Client, à l'exclusion de tout remboursement.

5.2 Produits non personnalisés

Les produits fabriqués à la demande ne sont pas remboursables après lancement en production. Un échange ou avoir peut être proposé sous conditions.

6. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée garantissant la confidentialité des données du Client.

ALPHA Technical Gear propose également le paiement en plusieurs fois via Klarna. Cette solution permet au Client d'échelonner le règlement de sa commande selon les modalités propres à Klarna, qui agit en qualité de prestataire de paiement indépendant. L'étude du dossier, l'acceptation du financement et la gestion des échéances relèvent exclusivement de Klarna.

Les commandes sont traitées après encaissement complet du paiement (ou validation du financement Klarna), sauf accord spécifique.

6.1 Commandes clubs / professionnels (B2B)

Pour les commandes destinées aux clubs, associations ou professionnels, et dont le montant est supérieur à 5 000 €, un paiement en deux fois par carte bancaire peut être proposé : 60 % à la commande, 40 % avant l'expédition. Cette facilité est strictement réservée aux commandes supérieures à 5 000 € et accordée uniquement après validation par ALPHA Technical Gear.

7. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Pour les commandes personnalisées, le délai estimé est de 4 à 8 semaines à compter de la validation écrite de la maquette (Bon à Tirer) par le Client. Ce délai ne court pas à compter de la date de commande ou de la date de paiement.

ALPHA ne pourra être tenue responsable des retards liés à des causes indépendantes de sa volonté (transport, douane, fournisseurs, force majeure). ALPHA ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à un retard de livraison (frais engagés, pertes d'exploitation, organisation).

Les livraisons sont assurées vers la France métropolitaine et l'Union européenne. Certaines destinations peuvent être temporairement indisponibles ; les zones desservies sont celles proposées au moment de la validation de la commande.

Le Client doit vérifier le colis à réception et signaler toute anomalie sous 48 heures.

8. Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception. Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

9. Garanties légales

Indépendamment de toute garantie commerciale, ALPHA Technical Gear reste tenue des garanties légales suivantes.

Garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) Le Client dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir au titre de la garantie légale de conformité. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le Client peut obtenir la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement. S'agissant de produits personnalisés, la mise en conformité s'effectue par réparation ou reproduction conforme, à l'exclusion de tout remboursement (voir articles 5.1 et 8).

Garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) Le Client peut mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue qui la rendraient impropre à l'usage auquel elle est destinée. Cette action peut être exercée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).

10. Conditions de traitement SAV et non-conformité

10.1 Retour obligatoire — Tout produit concerné doit être retourné afin de permettre son analyse. Aucun remboursement, remplacement ou reproduction ne pourra être effectué sans réception préalable des articles. ALPHA se réserve toutefois le droit de dispenser le Client du retour lorsque le produit ne présente pas d'intérêt de récupération, notamment dans le cas de produits personnalisés comportant une erreur de production.

10.2 Vérification et analyse — Chaque demande est analysée après réception des produits. ALPHA se réserve le droit de refuser ou d'adapter la prise en charge en fonction de l'état constaté.

10.3 État et utilisation des produits — L'état du produit sera pris en compte dans l'analyse. Une utilisation normale, intensive ou en compétition peut entraîner une usure qui ne constitue pas un défaut. Une utilisation prolongée avant signalement peut limiter ou exclure la prise en charge.

10.4 Délai de signalement — Toute non-conformité ou défaut apparent doit être signalé dans un délai de 48 heures après réception. Passé ce délai, la demande pourra être refusée ou traitée de manière limitée. Les présentes dispositions s'entendent sans préjudice des garanties légales de conformité et des vices cachés dont bénéficie le Client.

10.5 Utilisation et conformité — L'utilisation du produit sans signalement préalable de défaut vaut présomption de conformité, sous réserve des garanties légales.

10.6 Retours internationaux — Pour les Clients situés hors de la France métropolitaine, ALPHA peut proposer une solution alternative au retour physique (envoi de photographies, dispense de retour, ou autre modalité adaptée) afin de faciliter le traitement de la demande.

10.7 Produit défectueux imputable à ALPHA — Si un défaut est constaté et imputable à ALPHA : un remplacement ou une reproduction conforme sera effectué. Aucun remboursement n'est prévu pour les produits personnalisés. Les frais de retour sont pris en charge par ALPHA si le défaut est confirmé comme étant de notre responsabilité, à la charge du Client dans le cas contraire.

10.8 Échange contre un produit moins cher — Si un échange est effectué contre un produit moins cher, la différence sera fournie sous forme de bon d'achat.

10.9 Adresse de retour — ALPHA Technical Gear — 23 rue Jules Ferry — 40260 LESPERON — France. Merci de joindre la facture dans le colis.

10.10 Important — Tout retour effectué sans contact préalable ou hors délai ne pourra être accepté.

11. Responsabilité

ALPHA ne saurait être tenue responsable d'une mauvaise utilisation des produits, d'un usage non conforme ou de l'usure normale liée à l'activité sportive.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de ALPHA. Le Client est responsable des droits d'utilisation des logos fournis. La validation du BAT engage pleinement le Client. ALPHA ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé des visuels transmis.

13. Données personnelles

Les données sont utilisées pour le traitement des commandes. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

14. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à ALPHA Technical Gear, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à contact@alphatechnicalgear.com.

ALPHA Technical Gear a désigné comme médiateur de la consommation : SAS Médiation Solution 222 chemin de la bergerie, 01800 Saint Jean de Niost Téléphone : 04 82 53 93 06 Email : contact@sasmediationsolution-conso.fr Site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Le Client dispose d'un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite pour saisir le médiateur.

15. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

16. Contact

contact@alphatechnicalgear.com — ALPHA Technical Gear — 23 rue Jules Ferry, 40260 Lesperon

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Responsable du traitement ALPHA Technical Gear SAS — 23 rue Jules Ferry, 40260 Lesperon, France — contact@alphatechnicalgear.com

2. Données collectées Les données personnelles collectées peuvent inclure : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone et informations de commande. Dans le cadre de la personnalisation des produits, les données suivantes peuvent également être collectées : logos, visuels, éléments graphiques fournis par le Client.

3. Finalités du traitement Les données sont collectées pour : le traitement des commandes, la personnalisation des produits commandés, la gestion de la relation client, la facturation, la réponse aux demandes et la prospection commerciale (avec consentement).

4. Base légale Les traitements sont fondés sur : l'exécution du contrat, les obligations légales, l'intérêt légitime et le consentement de l'utilisateur lorsque requis.

5. Destinataires des données Les données peuvent être transmises aux prestataires nécessaires au fonctionnement du site et à l'exécution des commandes : hébergement du site (Wix.com Ltd), paiement sécurisé (Stripe, Klarna), livraison (Mondial Relay, Chronopost, Boxtal), sous-traitants de production et de design situés hors de l'Union européenne (voir section 9). Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

6. Durée de conservation Données clients : 5 ans après la dernière commande. Données de facturation : 10 ans (obligation légale). Données de prospection : 3 ans après le dernier contact.

7. Cookies Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. L'utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau de cookies.

8. Droits des utilisateurs Conformément au RGPD, l'utilisateur dispose des droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données. Pour exercer ces droits : contact@alphatechnicalgear.com

9. Transfert de données hors Union européenne Dans le cadre de l'exécution des commandes personnalisées, certaines données (noms, prénoms, éléments graphiques fournis par le Client) peuvent être transmises à nos sous-traitants de production et de design situés au Pakistan. Ces transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, conformément à l'article 46 du RGPD, afin de garantir un niveau de protection adéquat des données personnelles.

Le site est par ailleurs hébergé par Wix.com Ltd (Israël), pays reconnu comme offrant un niveau de protection adéquat par l'Union européenne.

10. Réclamation L'utilisateur peut déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

11. Modification La présente politique peut être modifiée à tout moment. La version en ligne fait foi.

RETOURS & ÉCHANGES

1. Délai — Vous disposez d'un délai de 14 jours après réception de votre commande pour nous signaler une demande de retour ou d'échange. Toute demande doit être effectuée par e-mail dans ce délai.

2. Produits personnalisés — Les produits personnalisés (noms, prénoms, logos, clubs, sponsors, designs spécifiques) ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, sauf en cas de défaut ou d'erreur de production imputable à ALPHA, auquel cas un remplacement ou une reproduction conforme sera proposé (aucun remboursement). Exception : si la maquette (BAT) n'a jamais été validée par le Client, la commande n'est pas considérée comme ferme et un remboursement peut être accordé.

3. Validation de maquette — Toute commande personnalisée est produite sur la base d'une maquette validée par le client. Après validation, l'orthographe, les tailles et le placement des logos sont sous la responsabilité du client. Aucune modification ou réclamation ne pourra être acceptée après validation, sauf erreur de production imputable à ALPHA.

4. Commandes clubs / groupes (B2B) — Les commandes réalisées pour des clubs, associations ou groupes sont considérées comme des productions sur mesure. Aucune annulation, modification ou remboursement ne peut être effectué après lancement en production.

5. Motifs acceptés — Les retours sont acceptés uniquement dans les cas suivants : erreur de taille (hors produits personnalisés), produit défectueux ou non conforme imputable à ALPHA.

6. Conditions de retour — Les articles retournés doivent être neufs, non portés et non modifiés, retournés dans leur état d'origine. Les retours sont effectués aux frais et sous la responsabilité du client, sauf en cas de défaut imputable à ALPHA. Pour les clients situés hors de la France métropolitaine, ALPHA peut proposer une solution alternative au retour physique.

7. Erreur de taille — Frais de gestion : 10 €. Frais de retour et de renvoi à la charge du client. Si l'article reçu correspond aux dimensions indiquées dans le guide des tailles, aucun remboursement ne pourra être exigé. Il est indispensable de consulter le guide des tailles avant commande. Les dimensions indiquées correspondent aux articles eux-mêmes, et non aux mensurations corporelles.

8. Produit défectueux ou non conforme imputable à ALPHA — Si un défaut ou une non-conformité par rapport au BAT validé est constaté et imputable à ALPHA : un remplacement ou une reproduction conforme sera effectué. Aucun remboursement n'est proposé pour les produits personnalisés. Le retour du produit concerné peut être requis, sauf dispense accordée par ALPHA.

9. Échange contre un produit moins cher — La différence sera fournie sous forme de bon d'achat.

10. Adresse de retour — ALPHA Technical Gear — 23 rue Jules Ferry — 40260 LESPERON — France. Merci de joindre la facture dans le colis.

11. Important — Tout retour effectué sans contact préalable ou hors délai ne pourra être accepté.

LIVRAISON

Nous tenons à vous informer avec transparence sur les délais de livraison de vos commandes.

Pour les produits en stock, notre équipe s'engage à expédier votre commande dans les plus brefs délais.

Pour les produits en rupture de stock, le réapprovisionnement peut prendre entre 4 et 8 semaines à titre indicatif.

Pour les commandes personnalisées, le délai estimé est de 4 à 8 semaines à titre indicatif à compter de la validation écrite de la maquette (Bon à Tirer) par le Client. Ce délai ne court pas à compter de la date de commande ni de la date de paiement.

L'expédition finale, gérée par des sociétés de transport externes, peut entraîner des délais supplémentaires indépendants de notre volonté.

Les livraisons sont assurées vers la France métropolitaine et l'Union européenne. Les zones desservies sont celles proposées au moment de la validation de la commande.

Nous vous remercions pour votre compréhension et votre patience. Notre équipe reste à votre disposition pour toute question.

PAIEMENT

Les commandes passées sur notre site sont réglées par carte bancaire, via une plateforme de paiement sécurisée garantissant la confidentialité de vos données.

ALPHA Technical Gear propose également le paiement en plusieurs fois via Klarna, permettant d'échelonner le règlement selon les modalités de ce prestataire indépendant.

Pour les commandes clubs / professionnels supérieures à 5 000 €, un paiement en deux fois peut être proposé (60 % à la commande, 40 % avant expédition), sous réserve de validation par ALPHA Technical Gear.

PERSONNALISATION

Chez ALPHA Technical Gear, nous proposons des équipements 100 % personnalisés, adaptés à vos besoins et à votre identité.

Processus de personnalisation

Commande — Le Client passe commande et effectue le paiement sur le site.
Prise en charge — Un designer dédié revient vers le Client par e-mail sous 24 heures ouvrées pour démarrer le travail de personnalisation.
Premières maquettes — Les premières maquettes sont envoyées sous 5 jours ouvrés.
Corrections — Les modifications demandées par le Client sont traitées sous 2 jours ouvrés à titre indicatif.
Validation (BAT) — Le Client doit valider l'ensemble de ses maquettes. La validation de toutes les maquettes (Bon à Tirer) vaut accord définitif et engage le Client.
Production et livraison — Le délai de livraison estimé est de 4 à 8 semaines à compter de la date de validation de l'ensemble des maquettes par le Client. Ce délai ne court pas à compter de la date de commande.

Techniques et possibilités

Toutes les personnalisations sont possibles chez ALPHA Technical Gear. Nous pouvons fournir des nuanciers de couleurs pour vous aider dans vos choix. La personnalisation est réalisée par sublimation, un procédé qui intègre les encres directement dans les fibres du textile. Les marquages ne se décollent pas et résistent à l'usage et aux lavages.

Logos et responsabilités

Le client est responsable des droits d'utilisation des logos fournis. La validation du BAT engage pleinement le client. ALPHA Technical Gear ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé des visuels transmis. La qualité finale dépend directement de la qualité des fichiers fournis. Le format recommandé est le vectoriel.

Toute erreur non signalée lors de la validation du BAT relève de la responsabilité du client. En cas de doute, nous encourageons le client à demander confirmation avant la mise en production.